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Accord groupe participation 2004

La rétribution collective a pour but d’associer l’ensemble des salariés des sociétés françaises d’AXA à la croissance et aux performances des entreprises qui les emploient.

Conformément à ces principes, le système de rétribution collective des sociétés d’AXA en France s’articule sur deux niveaux complémentaires :

  •  La participation est mutualisée au niveau du Groupe, sur un périmètre défini.
  •  L’intéressement est calculé au niveau de chaque entreprise.La participation au niveau du Groupe est l’une des garanties fondamentales ayant vocation à s’appliquer au plus grand nombre, dans les conditions définies dans l’accord du 9 décembre 2002 sur la Représentation Syndicale du Groupe AXA en France.Le présent accord définit l’ensemble des paramètres de détermination, de calcul et de distribution de cette participation. Il est établi en application des dispositions de la loi du 19 février 2001 sur l’Epargne Salariale, des articles L. 442-1 et suivants et R 442-1 et suivants du Code du Travail.

Voir accord